Mentions légales
1. Éditeur du site
- Nom : Etienne SALUPO-CORVO
- Nom commercial : L’Atelier GameDev IA
- Statut : Entrepreneur individuel (micro-entrepreneur)
- SIREN : 844 415 208
- Adresse professionnelle : 14 rue Jules Guesde, 95260 Beaumont-sur-Oise, France
- E-mail : corvosproject@gmail.com
- Téléphone : 06 47 43 32 37
- Directeur de la publication : Etienne SALUPO-CORVO
- Régime fiscal : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
2. Hébergeur
- OVH SAS
- Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Téléphone : 1007
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site (textes, identité visuelle, illustrations, logos, mise en page) est la propriété de l’éditeur ou utilisé avec autorisation. Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et peut engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.
Les ressources visuelles et assets partagés aux membres de L’Atelier obéissent aux conditions d’utilisation précisées dans les CGV.
4. Contact
Pour toute question relative au site ou à son contenu : corvosproject@gmail.com.
5. Médiation de la consommation
Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en cas de litige non résolu.
Médiateur de la consommation compétent : Societe Mediation Professionnelle
Adresse : Alteritae, 5 rue Salvaing, 12000 Rodez, France
Site web : https://www.mediateur-consommation-smp.fr
La saisine du médiateur se fait après une tentative préalable de résolution amiable auprès de L’Atelier GameDev IA.